Dirigé par le professeur Olivier Le Bot, le diplôme en droit de l’animal de l’université d’Aix-Marseille a vu le jour en 2019 au sein de la faculté de droit et de science politique.
Sa création visait à répondre à une demande très forte émanant tant des étudiants que des professionnels et acteurs de la société civile souhaitant connaître et maîtriser les règles qui régissent la relation entre l’homme et l’animal.
Les enseignements, de niveau universitaire, sont assurés par des spécialistes de la matière. Ils portent sur la situation juridique de l’animal dans toutes les branches du droit (droit pénal, droit privé, droit administratif, droit constitutionnel) et dans tous les domaines (animaux de compagnie, animaux d’élevage, animaux sauvages, etc.). Est également prévu un module sur le droit vétérinaire.
| Intitulé du cours | Intervenant en charge du cours |
| Mise à niveau pour les non-juristes (optionnelle) | O. LE BOT |
| Introduction générale au droit de l’animal | O. LE BOT |
| L’animal en droit privé | S. GLANER |
| La protection pénale de l’animal | E. GALLARDO |
| L’animal en droit administratif | C. GEYNET |
| L’animal en droit constitutionnel | O. LE BOT |
| L’animal d’élevage | M. CINTRAT |
| L’animal sauvage | E. TRUIHLÉ |
| L’animal d’expérimentation | M. CINTRAT |
| L’animal dans les jeux, sport, spectacles et zoos | P. MONGE |
| L’animal de compagnie | C. GEYNET |
| L’animal en droit européen | E. TRUIHLÉ |
| Droit vétérinaire | B. PITCHO |
L’une des particularités de la formation tient à ce que les cours sont assurés sous la forme d’un enseignement à distance (EAD) afin d’offrir plus de souplesse aux personnes qui la suivent et de s’adapter à leurs contraintes (obligations professionnelles, suivi d’une autre formation, etc.). Concrètement, les inscrits prennent d’abord connaissance des supports de cours élaborés par les enseignants (sous la forme de podcasts, documents pdf ou de powerpoint commentés), ce sur une plateforme qui leur est dédiée et à laquelle ils accèdent avec leurs identifiants. Cette phase se déroule durant environ deux mois. Elle permet aux inscrits de consulter et travailler ces supports lorsque leur disponibilité le leur permet, en notant au fur et à mesure les questions qu’ils souhaiteront ensuite poser aux enseignants. Vient ensuite, dans un second temps, une phase d’interaction avec ces derniers. Celle-ci se déroule pendant deux à trois mois, au rythme d’un ou deux cours par semaine. À chacun de ces cours, l’enseignant répond aux questions posées par les inscrits et approfondit certains points qui lui paraissent plus importants.
En tenant compte à la fois du travail personnel et des phases d’interaction, le volume des cours représente 60 heures d’enseignements.
La formation est sanctionnée par un examen donnant lieu à la délivrance d’un diplôme universitaire.
Elle est susceptible d’intéresser un public très large : étudiants en droit ou d’autres disciplines, professionnels (avocats, magistrats, juristes, agents publics en charge de questions animales, vétérinaires, entreprises, chercheurs), membres d’associations et ONG.
Concernant le calendrier, les candidatures sont à déposer à partir de septembre sur e-candidat. L’accueil des inscrits, avec présentation de la plateforme, est réalisée en janvier. L’accès aux supports débute alors durant la période janvier-mars, suivi des cours proprement dits en mars-mai. Les examens se déroulent en juin.
Informations et inscription : formations.univ-amu.fr
Olivier Le Bot
Professeur de droit public
Université d'Aix-en-Provence
