ActualitésDroit animalierDeuxième édition de « Introduction au droit de l’animal » et « Droit constitutionnel de l’animal »

Olivier Le Bot publie la deuxième édition de ses deux ouvrages en droit animalier : d’une part, Introduction au droit de l’animal, d’autre part, Droit constitutionnel de l’animal.

Introduction au droit de l’animal

Le premier titre est le plus général. Dans un format accessible à tous, il offre aux juristes de formation, aux étudiants mais aussi, plus largement, au grand public une synthèse des différentes règles applicables.

Après un panorama général abordant notamment la formation historique du droit de l’animal et les doctrines en présence, l’ouvrage s’articule en trois parties.

Une première partie porte sur l’animal dans les grandes branches du droit : droit pénal, droit civil, droit administratif et droit constitutionnel.

Une deuxième partie sur les règles propres à certains animaux ou à certains domaines : l’animal détenu par l’homme ; l’animal de compagnie domestique ; l’animal d’élevage ; l’animal d’expérimentation ; l’animal dans les jeux, sports et spectacles ; l’animal sauvage ; les règles propres aux équidés, animaux de traits et d’attelage.

Il se termine par une troisième partie présentant trois questions particulièrement débattues à l’époque contemporaine : l’idée de droits fondamentaux pour les animaux ; la reconnaissance d’une personnalité juridique au profit de ceux-ci ; enfin celle de leur statut.

Droit constitutionnel de l’animal

Le second titre porte spécifiquement sur le droit constitutionnel de l’animal.

Il envisage d’abord la situation des pays qui, à l’instar de l’Allemagne, du Brésil, du Luxembourg ou encore de l’Inde, ont inscrit dans leur Constitution une disposition spécifique de protection de l’animal. Il apparaît qu’une telle norme produit des effets notables : reconnaissance d’un droit à l’objection de conscience ; annulation d’actes contraires ; fondement aux limitations des droits fondamentaux ; incitation à agir pour les autorités constituées ; limite aux actions attentatoires aux animaux ; référent pour l’application et l’interprétation du droit ; fondement à la légitimation des infractions pénales.

La seconde situation, de loin la plus fréquente, est celle des pays ne comportant pas de disposition constitutionnelle spécifique aux animaux. Un fondement est alors recherché dans les dispositions protégeant l’environnement, reconnaissant les droits de la nature, consacrant le droit à la vie ou protectrices des personnes. Dans ces pays, et à défaut de reconnaissance, le contentieux constitutionnel animalier s’analysera pour l’essentiel en un contentieux de la constitutionnalité des textes qui visent, soit à protéger l’animal, soit à en encadrer les modalités de son utilisation.

Où les trouver ?

Les deux ouvrages sont publiés en auto-édition sur Kindle Direct publishing.

Ils sont donc accessibles, en format numérique, sur les liseuses Kindle.

Ils peuvent également être commandés sur Amazon, en cliquant directement sur ce lien :

•        Introduction au droit de l’animal

•        Droit constitutionnel de l’animal

Olivier Le Bot

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Professeur de droit public
Université d'Aix-en-Provence

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